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Plan du cours
Introduction à l'OACI
- Histoire, mission et mandat de l'OACI.
- Structure et influence mondiale (Conseil, Assemblée, Secrétariat).
- Fondement juridique : Convention de Chicago de 1944.
Cadre réglementaire de l'OACI
- Aperçu des SNP (Normes et Pratiques recommandées).
- Le système des Annexes et leur portée juridique.
- Compréhension des responsabilités des États et de leur mise en œuvre.
Principales Annexes de l'OACI et leurs applications
- Annexe 1 – Licences du personnel.
- Annexe 6 – Exploitation des aéronefs.
- Annexe 8 – Navigabilité des aéronefs.
- Annexe 9 – Facilitation.
- Annexe 17 – Sûreté de l'aviation.
OACI et supervision de la sécurité
- Programme d'état de la sécurité (SSP).
- Systèmes de gestion de la sécurité (SMS).
- Programme de contrôle d'audit universel de la surveillance de la sécurité (USOAP).
Réglementations environnementales et de navigation aérienne
- Annexe 16 – Protection de l'environnement (bruit et émissions).
- Plan mondial de navigation aérienne (GANP).
- Navigation basée sur les performances (PBN) et CNS/ATM.
Sûreté, facilitation et conformité
- Rôle de l'OACI dans la cybersécurité et le contrôle des frontières.
- Annexes 9 et 17 : Facilitation des passagers et sûreté de l'aviation.
- Surveillance de la conformité et alignement des réglementations nationales.
Études de cas et défis de mise en œuvre à l'échelle mondiale
- Exemples de conformité à l'OACI au niveau des États.
- Défis pour les pays en développement et programmes de renforcement des capacités.
- Collaboration avec l'IATA, l'EASA et les autorités nationales de l'aviation.
Résumé et prochaines étapes
Pré requis
- Compréhension de base de l'aviation civile ou des environnements réglementaires.
- La familiarité avec les voyages internationaux, la sécurité ou les opérations aéroportuaires est un atout.
- Aucune expérience préalable de l'OACI n'est requise.
Public cible
- Agents de conformité réglementaire de l'aviation.
- Personnel des opérations aériennes et aéroportuaires.
- Personnel des autorités nationales et des autorités de l'aviation civile.
14 Heures